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Marques déposées par FAUVERNIER Jean-Jacques
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AQUAPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAPLUS
FAUVERNIER Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
98755591
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque AQUAPLUS

Déposée le 16 octobre 1998 par FAUVERNIER Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est FAUVERNIER Jean-Jacques, domicilié(e) 13, rue des Vignes, 77450 ESBLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUVERNIER Jean-Jacques - France.

La marque AQUAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPLUS est expirée depuis le 16 octobre 2008.

FAUVERNIER Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ASSAINIZ'AIR , AQUASIS lavage , AQUASIS , Croq'Poulet


FAUVERNIER Jean-Jacques - 13, rue des Vignes, 77450 ESBLY - France


FAUVERNIER Jean-Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

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